Le Cabinet accueille de nouveau le public dans les conditions sanitaires préconisées par les autorités (masques obligatoires, gel hydroalcoolique, salle de réunion suffisamment grande pour respecter les distanciations sociales).
Les rendez-vous par téléphone sont néanmoins à privilégier.
Deuxième conférence environnementale les 20 et 21 septembre 2013
Publié le :
19/09/2013
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septembre
sept.
09
2013
Source : www.eurojuris.frPhilippe Martin a présenté le 11 septembre 2013 le bilan de la conférence environnementale 2012 et annoncé les modalités de la prochaine conférence, qui aura lieu les 20 et 21 septembre.Conférence environnementale La première conférence environnementale avait permis d’ouvrir les grands chantiers écologiques de l’année 2013.Parmi les 84 mesures... Lire la suite
Historique
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Moyen de contrôle du SPANC (Service Public d'Assainissement Non Collectif)
Publié le : 15/09/2014 15 septembre sept. 09 2014Collectivités / Environnement / Environnement
Quelles sont les modalités d'investigation dont dispose un agent du SPANC sur...Source : www.eurojuris.fr -
Accélération du déploiement du réseau national de bornes de recharge pour véhicules électriques
Publié le : 22/08/2014 22 août août 08 2014Collectivités / Environnement / Environnement
La loi facilitant le déploiement d'un réseau d'infrastructures de recharge de...Source : www.eurojuris.fr -
L'interdiction de culture du maïs MON 810
Publié le : 06/05/2014 06 mai mai 05 2014Collectivités / Environnement / Environnement
Le texte définitif de la proposition de loi relative à l’interdiction de la m...Source : www.eurojuris.fr -
Expérimentation du certificat de projet et de l'autorisation unique en matière d'ICPE
Publié le : 08/04/2014 08 avril avr. 04 2014Collectivités / Environnement / Environnement
Le gouvernement a lancé l'expérimentation des simplifications de procédure en...Source : www.eurojuris.fr -
Conditions d'autorisation de panneaux solaires sur serres en zone NC
Publié le : 17/12/2013 17 décembre déc. 12 2013Collectivités / Environnement / Environnement
Un récent arrêt de la Cour Administrative d'Appel de Nantes du 25 octobre 201...Source : www.eurojuris.fr -
Ecotaxe : rejet de la demande de suspension présentée par l’OTRE
Publié le : 18/11/2013 18 novembre nov. 11 2013Collectivités / Environnement / Environnement
Le juge des référés du Conseil d’État rejette pour défaut d’urgence le recour...Source : www.eurojuris.fr -
Suspension de la mise en service de la taxe poids lourds
Publié le : 31/10/2013 31 octobre oct. 10 2013Collectivités / Environnement / Environnement
Le Gouvernement a pris la décision, mardi 29 octobre 2013, de suspendre la mi...Source : www.eurojuris.fr -
L'obligation de dépollution
Publié le : 24/10/2013 24 octobre oct. 10 2013Collectivités / Environnement / Environnement
Dans un arrêt du 16 mai 2013, la Cour d'Appel d’Aix-en-Provence a rendu une d...Source : www.eurojuris.fr -
Rapport pour la réparation du préjudice écologique
Publié le : 16/10/2013 16 octobre oct. 10 2013Collectivités / Environnement / Environnement
Le 17 septembre 2013, le groupe de travail sur la réparation du préjudice éco...Source : www.eurojuris.fr -
Deuxième conférence environnementale les 20 et 21 septembre 2013
Publié le : 19/09/2013 19 septembre sept. 09 2013Collectivités / Environnement / Environnement
Philippe Martin a présenté le 11 septembre 2013 le bilan de la conférence env...Source : www.eurojuris.fr