La montée des eaux dans les Outre-mer : quelles stratégies pour s’adapter ?
Auteur : DALLEMANE Elorri
Publié le :
01/07/2025
01
juillet
juil.
07
2025
Source : www.eurojuris.frLe 13 mai dernier le Conseil Economique Social et Environnemental (CESE) a rendu un avis établissant un état des lieux concernant la montée de eaux dans chaque territoire ultra-marin et a proposé des évolutions pour organiser l’adaptation de ces territoires à ce phénomène. L’avis relève que de par leur aménagement concentré sur les bandes litto... Lire la suite
Historique
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Publié le : 01/07/2025 01 juillet juil. 07 2025Collectivités / Environnement / Environnement
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Prorogation exceptionnelle du délai de validité des autorisations d’urbanisme délivrées entre le 1er janvier 2021 et le 28 mai 2024
Publié le : 30/06/2025 30 juin juin 06 2025Particuliers / Patrimoine / ConstructionCollectivités / Urbanisme / Permis de construire/ Documents d'urbanisme
Depuis 2023, la crise immobilière entraîne un net recul de l’activité dans le...Source : www.eurojuris.fr -
Déchéance de marque pour défaut d'exploitation : les critères de l'usage sérieux précisés
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Dans un arrêt récent (Cass, Com, 14 mai 2025, n°23-21.866), la Cour de cassat...Source : www.eurojuris.fr -
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La responsabilité des professionnels concourant au Service de Prévention et de Santé au Travail (Médecine du Travail)
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Accompagnement des agents publics mis en cause au titre de la responsabilité financière des gestionnaires publics – la solution insatisfaisante apportée par la circulaire du Premier Ministre du 17 avril 2025
Publié le : 19/06/2025 19 juin juin 06 2025Collectivités / Services publics / Fonction publique / Personnel administratif
L’ordonnance n°2022-408 du 23 mars 2022 relative au régime de responsabilité...Source : www.eurojuris.fr -
Astreinte : Attention aux contraintes !
Publié le : 19/06/2025 19 juin juin 06 2025Particuliers / Emploi / Contrat de travailEntreprises / Ressources humaines / Temps de travail
Un salarié intervenant régulièrement pendant ses périodes d’astreinte et soum...Source : www.eurojuris.fr -
Obligation d’indemnisation du préjudice dont le principe est constaté
Publié le : 18/06/2025 18 juin juin 06 2025Particuliers / Patrimoine / Construction
Cass, 2me civ, 28 mai 2025, n°23-20.477 ; 23-20.485 ; 23-24.031 Cass, 3ème...Source : www.eurojuris.fr